Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 5 septembre 2026

Introduction

Bienvenue sur Gemini Omni (ci-après dénommé « nous », « Gemini Omni » ou « le Service »). Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (« Conditions ») définissent les modalités d'accès et d'utilisation du site officiel, des moteurs de génération d'IA multimodale, des outils de studio de création et des produits audiovisuels associés de Gemini Omni. En accédant à nos services ou en les utilisant, vous acceptez d'être lié par ces Conditions. Veuillez les lire attentivement.

Champ d'application des services

Gemini Omni est une plateforme de génération vidéo et audiovisuelle par IA multimodale de qualité cinéma de nouvelle génération, conçue pour les créateurs, cinéastes et studios numériques du monde entier. Actuellement, nos services comprennent notamment :

  • Génération vidéo IA de qualité cinéma :
    • Texte en vidéo (Text-to-Video) : Génération photoréaliste haute fidélité native allant jusqu'en 4K 60FPS à partir de descriptions en langage naturel ;
    • Image en vidéo (Image-to-Video) : Animation de séquences cinématographiques dynamiques guidées par une ou plusieurs images initiales ;
    • Contrôle par images clés (première et dernière image) : Définition précise d'images clés pour des transitions fluides et un contrôle de mise en scène précis ;
    • Fusion de références multimodales : Combinaison de jusqu'à 50 éléments de référence (personnages, accessoires, mouvements, éclairages et caméras) dans un même flux de travail ;
    • Mouvements de caméra cinématographiques 3D : Panoramiques, zooms, travellings, rotations d'arc et trajectoires optiques complexes ;
    • Remix vidéo et retouche locale (Inpainting) : Remplacement harmonieux de sujets, arrière-plans ou accessoires tout en préservant la vitesse de mouvement et la cohérence de l'éclairage d'origine ;
  • Synchronisation audiovisuelle native : Synthèse automatisée à la trame près des effets sonores environnementaux, du bruitage (Foley) et du mixage audio-vidéo ;
  • Génération et agrandissement d'images par IA : Création ultra-HD texte-image, image-image, conception de personnages et suréchantillonnage haute résolution ;
  • Studio de création et optimisation de prompts : Moteur d'optimisation de la fidélité sémantique des prompts, terminologie photographique professionnelle et galerie communautaire ;
  • Calcul cloud et crédits de génération : Gestion des files d'attente GPU modulables, recharges de crédits, gestion des abonnements et stockage cloud sécurisé.

Inscription et gestion du compte

1. Création de compte

Pour accéder à nos services de génération audiovisuelle IA, vous devez créer un compte utilisateur. Vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour. Il vous incombe de préserver la sécurité de vos identifiants, notamment en protégeant votre mot de passe et en prévenant tout accès non autorisé à vos appareils.

2. Responsabilité relative au compte

Vous êtes légalement responsable de toutes les activités effectuées sous votre compte, qu'elles soient ou non expressément autorisées par vous. Cela inclut toutes les requêtes de rendu vidéo, les téléversements de références multimodales, les images générées et la consommation de crédits. Si vous suspectez un accès non autorisé ou une faille de sécurité, vous devez nous en informer sans délai.

Conditions d'utilisation des services

1. Utilisation légitime

Vous convenez de ne pas utiliser nos services d'IA multimodale à des fins illégales, frauduleuses ou non autorisées, notamment :

  • Violer les lois et réglementations internationales, nationales ou locales en vigueur ;
  • Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle, à la vie privée, au droit à l'image ou aux droits moraux de tiers ;
  • Générer des vidéos, audios ou images à caractère violent, haineux, diffamatoire ou illicite ;
  • Produire des deepfakes non consentis, des substitutions de visages ou des clonages vocaux de personnes réelles sans autorisation ;
  • Créer des campagnes de désinformation destinées à tromper le public (une mention claire de la nature synthétique du contenu doit accompagner toute diffusion publique de nature à induire en erreur) ;
  • Effectuer de l'ingénierie inverse, décompiler ou tenter d'extraire les poids des modèles d'IA ou les API propriétaires du backend ;
  • Déployer des scripts automatisés, robots d'aspiration (scrapers) ou requêtes massives susceptibles de perturber l'infrastructure GPU ou d'abuser des quotas gratuits.

2. Restrictions relatives aux contenus

Lors de l'utilisation de nos outils de génération IA, vous vous interdisez formellement de :

  • Générer tout contenu pédopornographique (CSAM), de la nudité non consentie ou de la pornographie explicite ;
  • Créer du contenu faisant la promotion de la violence grave, du terrorisme, de l'automutilation ou de discriminations fondées sur des critères protégés ;
  • Créer des représentations synthétiques diffamatoires, harcelantes ou abusives de personnes vivantes réelles ;
  • Produire des contenus violant le secret professionnel, la confidentialité des données personnelles ou le secret des affaires ;
  • Générer des éléments reproduisant illicitement des marques déposées ou des programmes télévisuels protégés par le droit d'auteur ;
  • Fabriquer des contenus destinés à des escroqueries ou des fraudes financières ;
  • Diffuser des tutoriels ou manuels encourageant la fabrication d'armes illégales ou le trafic de substances dangereuses.

3. Modification et interruption du service

Nous nous réservons le droit d'adapter, d'optimiser ou d'interrompre temporairement ou définitivement tout aspect du service, avec ou sans notification préalable. En cas de violation des présentes Conditions, nous pourrons suspendre ou clôturer votre compte et geler les crédits restants sans engager notre responsabilité.

4. Limites d'usage et ordonnancement du calcul GPU

Notre infrastructure cloud de GPU est soumise aux règles opérationnelles suivantes :

  • Plafonds de crédits journaliers ou mensuels et limites de tâches simultanées selon la formule choisie (Gratuit, Pro ou Entreprise) ;
  • Limites de durée de vidéo par tâche (par exemple 5s, 10s, 30s) et cadences d'images définies ;
  • Résolutions d'exportation autorisées (720P, 1080P, 4K native) ;
  • Priorités de traitement dans la file de calcul déterminées par votre niveau d'abonnement ;
  • Quotas de requêtes d'API pour préserver la stabilité générale du système.

Conditions de paiement et de crédits

1. Tarifs et formules d'abonnement

Nous mettons à disposition plusieurs formules de service adaptées à différents volumes de production. Les tarifs, crédits alloués et caractéristiques des plans sont détaillés sur notre page Tarifs. Nous nous réservons la faculté d'ajuster nos prix, sous réserve d'en informer préalablement les abonnés actifs pour les périodes de facturation suivantes.

2. Traitement des règlements

Les règlements s'effectuent par l'intermédiaire de prestataires de services de paiement sécurisés et agréés (tels que Stripe). Vous vous engagez à fournir des moyens de paiement valides et nous autorisez à débiter votre compte pour les abonnements récurrents ou les recharges ponctuelles, taxes applicables comprises.

3. Résiliation et politique de remboursement

Vous pouvez annuler le renouvellement automatique de votre formule à tout moment depuis votre tableau de bord ; l'annulation prend effet à la clôture de la période de facturation en cours. Les rendus vidéo sur GPU cloud engendrant des coûts de serveurs immédiats et incompressibles, les frais d'abonnement et crédits consommés ne sont pas remboursables. Lorsqu'un remboursement est exceptionnellement accordé en vertu d'obligations légales, les frais de transaction bancaire et des frais de gestion administrative de 8 % pourront être déduits. Les crédits promotionnels ou périodiques non utilisés expirent à chaque échéance de facturation, sauf mention expresse contraire.

Propriété intellectuelle et droits sur les contenus

1. Propriété intellectuelle de la plateforme

L'ensemble des composants de Gemini Omni — incluant codes sources, algorithmes, interfaces utilisateur, designs visuels, architectures de modèles de diffusion spatio-temporelle et modules d'assistance de prompts — demeure la propriété exclusive de Gemini Omni ou de ses concédants et est protégé par le droit international de la propriété intellectuelle.

2. Vos contenus audiovisuels générés (Vidéos, Audios et Images)

Pour tout contenu média produit au moyen du Service :

  • Propriété : Sous réserve du respect des présentes Conditions et de la législation en vigueur, vous conservez la pleine propriété de vos médias générés ;
  • Licence d'exploitation commerciale : Les abonnés actifs à une formule payante bénéficient d'une licence commerciale complète autorisant l'exploitation des créations pour la publicité, le cinéma, les réseaux sociaux, la diffusion télévisuelle et les projets professionnels ;
  • Licence technique limitée accordée à Gemini Omni : Aux seules fins d'assurer le rendu, la prévisualisation, l'encodage, l'hébergement et l'archivage de vos contenus, vous nous concédez une licence mondiale, non exclusive et exempte de redevance pour traiter et diffuser vos fichiers dans le cadre strict du Service ;
  • Mise en avant communautaire : Ce n'est que si vous décidez délibérément de partager vos productions dans la galerie publique que vous nous autorisez à présenter vos réalisations aux autres membres de la communauté ;
  • Garantie de non-atteinte : Vous garantissez que vos créations ne violent aucune loi relative au droit d'auteur, à la diffamation ou au droit à l'image dans les juridictions concernées.

3. Vos contenus d'entrée multimodaux

Concernant les prompts, images de référence, repères de cadrage et extraits audio que vous soumettez :

  • Propriété : Vous conservez l'entière propriété de tous vos éléments d'entrée ;
  • Licence de traitement : Vous nous concédez l'autorisation requise d'exploiter ces contenus exclusivement pour exécuter les calculs d'IA et calibrer les pipelines de rendu correspondants ;
  • Garantie de droits : Vous certifiez détenir l'ensemble des autorisations nécessaires sur les contenus importés et garantissez qu'ils n'enfreignent aucun droit de tiers.

4. Retours et suggestions (Feedback)

Toute suggestion d'amélioration, idée ou signalement d'anomalie que vous nous transmettez peut être librement exploitée par Gemini Omni, de façon permanente et sans obligation d'indemnisation ou de citation.

Spécificités de l'IA générative et avertissements

1. Nature des technologies d'IA de pointe

Vous reconnaissez et acceptez que :

  • La génération vidéo et audiovisuelle par IA repose sur des modèles de diffusion probabilistes complexes ; le résultat peut varier selon la subtilité des consignes et ne saurait être garanti conforme à une attente artistique purement subjective ;
  • Des mouvements ultra-rapides ou des transitions extrêmes peuvent occasionnellement comporter de légères incohérences cinématiques ou d'infimes artefacts sonores ;
  • Deux requêtes distinctes peuvent fortuitement donner lieu à des similarités visuelles ; nous ne pouvons offrir de garantie de monopole d'enregistrement de marque sur les éléments bruts sortis de l'IA.

2. Modération automatisée de sécurité

Afin de garantir un cadre d'utilisation éthique et sécurisé, nous nous réservons le droit de :

  • Appliquer des classifieurs de sécurité multimodaux pour inspecter prompts, références et images de synthèse produites ;
  • Bloquer ou supprimer les contenus non conformes aux lois ou à nos politiques ;
  • Suspendre ou clôturer les comptes tentant d'outrepasser de manière répétée les garde-fous de protection.

Exclusion de garanties

1. Fourniture « En l'état »

Nos services de génération audiovisuelle par IA sont fournis « en l'état » et « sous réserve de disponibilité », sans aucune garantie expresse, implicite ou statutaire. Nous ne garantissons pas une continuité exempte d'interruptions techniques ou de bogues passagers.

2. Limites de garantie des résultats

Nous déclinons notamment toute garantie quant au fait que :

  • Les vidéos ou sons générés répondront à des normes techniques de télédiffusion prédéfinies sans étalonnage ultérieur ;
  • Les créations seront totalement exemptes de contestations de la part de tiers (il est recommandé d'exercer une vérification raisonnable avant tout lancement publicitaire majeur).

3. Composants tiers

Le Service est susceptible d'intégrer des infrastructures cloud, des API ou des solutions de paiement tierces. Nous ne saurions être tenus responsables de l'indisponibilité ou des évolutions de ces prestataires externes.

Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par les lois applicables, Gemini Omni, ses dirigeants, salariés, partenaires d'infrastructure et concédants ne pourront être tenus responsables des dommages indirects, accessoires, exemplaires ou consécutifs (y compris pertes de bénéfices, de données ou arrêts de production) résultant de :

  • L'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser la plateforme ;
  • La diffusion ou l'exploitation des créations audiovisuelles générées ;
  • Les actions de modération et d'ajustement de crédits ;
  • Les pannes matérielles de clusters cloud ou événements de force majeure.

Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité Gemini Omni et ses filiales contre toute réclamation, dépense, pénalité réglementaire ou frais judiciaires résultant de votre non-respect des présentes Conditions, de la diffusion non autorisée de contenus ou d'un usage illicite du Service.

Dispositions générales

1. Intégralité de l'accord

Les présentes Conditions, conjointement avec notre Politique de Confidentialité, forment l'intégralité de l'accord liant l'utilisateur à Gemini Omni quant au Service, remplaçant tout échange ou accord antérieur.

2. Mises à jour des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les stipulations modifiées prennent effet dès leur mise en ligne. Le maintien de votre utilisation de la plateforme vaut acceptation de ces révisions.

3. Divisibilité

Si une disposition des présentes venait à être déclarée inapplicable, elle sera adaptée dans la mesure minimale nécessaire, sans affecter la pleine validité des autres clauses.

4. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la juridiction d'enregistrement de Gemini Omni. Tout litige sera prioritairement soumis à une tentative de résolution amiable, et à défaut, porté devant les juridictions compétentes de ladite région.

5. Coordonnées de contact

Pour toute question juridique, vérification contractuelle ou demande professionnelle, vous pouvez nous joindre à :

Nous vous remercions de votre confiance et vous souhaitons une excellente création audiovisuelle sur Gemini Omni !